Conditions générales d'utilisation
Règles d'accès et d'utilisation du site internet.
Document provisoire : certaines informations réglementaires sont en attente et identifiées par le marqueur [A COMPLETER].
Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du site Plaisance Formation & Expertise.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Les coûts de connexion restent à la charge de l'utilisateur.
Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
Obligations de l'utilisateur
- Utiliser le site de manière loyale, sans perturber son fonctionnement
- Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes du site
- Fournir des informations exactes lors de l'utilisation du formulaire
Propriété intellectuelle
Le contenu du site est protégé. Toute utilisation non autorisée est interdite et peut entraîner des poursuites.
Responsabilité
L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage direct ou indirect lié à l'utilisation du site, d'une interruption de service ou d'une incompatibilité technique.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions françaises territorialement compétentes.
Pour toute demande particulière, contactez-nous directement à plaisanceformationexpertise@gmail.com.